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Archives du blog
Responsabilité élargie du producteur : les propositions de modifications par le Paquet européen sur l’économie circulaire
[Agenda] "Transition énergétique : une opportunité pour les entreprises franciliennes" - conférence Techinnov le 11 février (CCI Essonne)
Loi Biodiversité : le Sénat créé l'action de groupe dans le domaine environnemental
[Agenda] COP21 : et maintenant ? Innover pour le climat - Atelier co-écologique de la Fabrique écologique
Arnaud Gossement membre du jury des Trophées de la participation et de la concertation organisés par la Gazette des communes et Décider ensemble
Préjudice écologique : le Sénat vote la création d’une obligation de réparation du « dommage grave et durable à l’environnement » (Loi biodiversité)
Sortie du statut de déchet : les propositions de modifications par le Paquet européen sur l’économie circulaire
[Agenda] Petit déjeuner "économie circulaire" : nouvelle date le 4 février 2016 (complet)
[Veille] Performance énergétique du bâtiment : consultation publique sur cinq projets d'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique
Sortie du statut de déchet : publication d'un avis du ministère de l'écologie sur l'application des règlements REACH et CLP
Energies marines renouvelables : le décret n° 2016-9 du 8 janvier 2016 (tribune Green Univers)
Urbanisme : le Conseil d'Etat précise les conditions de régularisation du permis de construire au titre des articles L.600-5 et L.600-5-1 du code de l'urbanisme
Economie circulaire : la société TEHOP et le cabinet d’avocats GOSSEMENT unissent leurs expertises
Urbanisme : précision sur les conditions de retrait d'un permis de construire (Conseil d'Etat)
Urbanisme / énergies renouvelables : prolongation de la durée de validité des autorisations d'urbanisme (Décret n° 2016-6 du 5 janvier 2016)
2016 : les rendez-vous à venir du droit de l'environnement, du droit de l'énergie et du droit de l'urbanisme
Qu'est-ce que la "société civile" ? Tribune pour Terra Eco
Obligation d'achat /Complément de rémunération : l'entrée en vigueur du nouveau dispositif de soutien aux énergies renouvelables
Déchets : précisions sur les produits inclus dans le dispositif de responsabilité élargie du producteur d'éléments d'ameublement (Conseil d'Etat)
Eolien : le décret du 9 décembre 2015 précise le régime de caducité des autorisations d'exploiter ICPE

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