Du 21 au 23 mars 2023, se tiendra à Lyon la nouvelle édition du salon Be Positive, l'évènement majeur sur l'actualité et les nouveaux enjeux liés aux énergies et au bâtiment. Dans le cadre de cet évènement, Me Florian Ferjoux présentera la loi d'accélération des énergies renouvelables qui vient d'être publiée.

Cette intervention est organisée par la Métropole de Lyon et le Syndicat AURA digital solaire.

L'intervention aura pour objet d'exposer les dispositions majeures de la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, publiée au Journal officiel le 11 mars 2023. Ce sera également l'occasion pour les acteurs concernés de mieux appréhender les conséquences de cette loi sur leurs nouveaux droits et obligations.

Le programme complet est à retrouver sur le site BePositive. 

Retrouvez une sélection de nos articles sur cette loi :

Note du 4 janvier 2023 - Loi d'accélération de la production d'énergies renouvelables : le point sur les principales mesures relatives à l'énergie solaire, adoptées par l'Assemblée nationale

Note du 15 novembre 2022 - Contrats PPA : le Sénat complète le cadre juridique de la vente directe d'électricité et le Gouvernement créé un fonds de garantie

Note du 8 novembre 2022 : Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables : le Sénat renforce l'obligation de solarisation des bâtiments à construire ou existants

Note du 9 septembre : Solaire : retour sur les dispositions du titre II de l'avant-projet de loi "relatif à l'accélération des énergies renouvelables"

Note du 8 novembre : Energies renouvelables : Renforcement important de l'obligation de solarisation des bâtiments à construire et création d'une obligation équivalente pour les bâtiments existants (Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables)

Note du 9 novembre : Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables : le Sénat confirme les mesures favorables au solaire


Florian Ferjoux

Avocat
Gossement Avocats